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Marques déposées par la société Société Coopérative Groupement d'Achats des Centres LECLERC - SC GALEC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
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SAN BRUNO Prosciutto di Parma
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SAN BRUNO Prosciutto di Parma
Société Coopérative Groupement d'Achats des Centres LECLERC - SC GALEC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3186407
Date de dépôt :
01/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SAN BRUNO Prosciutto di Parma de Société Coopérative Groupement d\'Achats des Centres LECLERC - SC GALEC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Présentation de la marque SAN BRUNO Prosciutto di Parma

Déposée le 1 octobre 2002 par la société Société Coopérative Groupement d'Achats des Centres LECLERC - SC GALEC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAN BRUNO Prosciutto di Parma »

Le déposant est la société Société Coopérative Groupement d'Achats des Centres LECLERC - SC GALEC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 52, rue Camille Desmoulins,92451 ISSY LES MOULINEAUX - 92451 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque SAN BRUNO Prosciutto di Parma est expirée depuis le 1 octobre 2012.

Société Coopérative Groupement d'Achats des Centres LECLERC - SC GALEC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : CUIFLAM , (Marque figurative)


Société Coopérative Groupement d'Achats des Centres LECLERC - SC GALEC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 52, rue Camille Desmoulins,92451 ISSY LES MOULINEAUX - 92451 - France - SIREN 642007991


INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44

Inscription le 30 mars 2004 - renonciation totale n°389729 - Publication au BOPI 2004-03-30

Inscription le 5 août 2004 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°396739 - Publication au BOPI 2004-08-05

Inscription le 24 août 2005 - Concession de licence n°416913 - Publication au BOPI 2005-08-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Viandes, extraits de viande saucissons, conserves de viandes. Produits de charcuterie et de salaison (à l'exception des jambons) ; charcutérie (à l'exception des jambons), jambons bénéficiant de l'appellation d'origine protéjée “ Prosciutto di Parma ” ; pâtisserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.